Les parties et le beat
Le producteur, l’artiste, le beat et le titre dans lequel il sera utilisé.
Contrat de licence de beat
Contrat de licence de beat : lease ou exclusif
Deux modèles pour vendre ou acheter un beat : une licence non exclusive (lease) avec plafonds, et une licence exclusive qui retire le beat du marché. En anglais ou en espagnol, renseignés avec vos chiffres et signés en ligne. Partir d’un modèle ne consomme aucun crédit.
TONTRIA Law vous guide et prépare vos documents. Pour un procès ou une grosse négociation, consultez un avocat.
Ce que le modèle inclut
Prix et livraison
Ce qui est payé, quand, et les fichiers que le producteur livre.
Plafonds du lease
Des limites de streams, de ventes et de vidéos monétisées, et une durée. Si vous atteignez un plafond, vous avez 30 jours pour renouveler ou passer à l’exclusif.
Exclusivité
Avec la licence exclusive, le producteur retire le beat de toutes les boutiques et cesse de le vendre ; les leases déjà vendus courent jusqu’à leur expiration.
Master et Content ID
Avec la licence exclusive, le master est à vous, vous pouvez l’enregistrer dans Content ID et le licencier en synchronisation. Avec un lease, non, car d’autres utilisent le même beat.
Part d’écriture et redevance
La part du producteur sur la composition et, avec la licence exclusive, sa redevance en plus du prix.
Crédits
Comment le producteur est crédité sur les plateformes et dans la sortie.
Quand l’utiliser
- Vous êtes artiste, vous achetez un beat à un producteur et vous voulez les conditions par écrit
- Vous êtes producteur et vous vendez des leases et des exclusivités en dehors d’une boutique qui fournit sa propre licence
- Une exclusivité est en négociation et le master, Content ID et la synchro doivent être réglés avant la sortie
- Un titre en lease prend de l’ampleur et vous devez passer à l’exclusif avant d’atteindre un plafond
Avant de signer : quoi vérifier
- Quel titre la licence couvre : un lease vaut pour un seul titre
- Les plafonds de streams, de ventes et de vidéos monétisées, et ce qui se passe quand vous en atteignez un
- Si le producteur peut continuer à vendre le beat, et jusqu’à quand courent les leases déjà vendus
- La part du producteur sur la composition, écrite à l’identique dans la split sheet
- Qui peut enregistrer le titre dans Content ID, pour qu’une revendication ne tombe pas sur votre propre vidéo
- Comment le producteur est crédité, et où
Le côté du vendeur, avec ce que couvrent d’ordinaire les leases et les exclusivités : comment vendre des beats en ligne. Pour répartir le titre lui-même : modèle de split sheet.
Questions fréquentes
Le modèle de contrat de licence de beat est-il gratuit ?
Oui. Avec l’offre Gratuite, vous pouvez utiliser chaque modèle autant que vous voulez ; partir d’un modèle ne consomme aucun crédit. L’offre Gratuite inclut 2 documents à signer en ligne par mois, et l’offre Pro des signatures illimitées. Voir les offres.
Quelle différence entre un lease et une licence de beat exclusive ?
Avec un lease, le producteur continue de vendre le beat à d’autres artistes, et votre usage a des plafonds et une durée. Avec une licence exclusive, le producteur cesse de le vendre, le master est à vous, vous pouvez l’enregistrer dans Content ID et le licencier en synchronisation, et le producteur touche une redevance en plus du prix.
Puis-je enregistrer dans Content ID un titre avec un beat en lease ?
Non. YouTube n’accepte que le contenu sur lequel vous détenez des droits exclusifs, et d’autres artistes utilisent le même beat. Pour l’enregistrer, il faut la licence exclusive.
La boutique de beats m’a déjà donné une licence. Ai-je besoin de celle-ci ?
Pas si sa licence couvre ce qu’il vous faut : lisez-la avant de payer et gardez-en une copie avec le titre. Si vous convenez d’autre chose avec le producteur, comme un passage à l’exclusif ou un autre plafond, mettez-le par écrit. Vous pouvez aussi importer sa licence et la relecture signale les clauses à vérifier (environ 10 crédits).
Autres modèles
Sachez ce que vous signez
Importez votre prochain contrat ou créez une split sheet dès aujourd’hui, et mettez vos accords par écrit.