Détails de l’événement
L’événement, le lieu, la date, la balance et l’heure de passage.
Contrat de cession de spectacle
Contrat de cession de spectacle pour concerts et événements
L’accord entre l’organisateur et l’artiste pour un spectacle : le cachet et la date de paiement, ce que fournit l’organisateur et ce qui se passe en cas d’annulation. En anglais ou en espagnol, avec le rider en annexe et signé en ligne. Partir d’un modèle ne consomme aucun crédit.
TONTRIA Law vous guide et prépare vos documents. Pour un procès ou une grosse négociation, consultez un avocat.
Ce que le modèle inclut
Cachet et paiements
Le cachet, avec un acompte à la signature et le solde avant que l’artiste monte sur scène.
Ce que fournit l’organisateur
Transport, hébergement, son, lumière, backline et catering, selon le rider technique et d’accueil joint en annexe.
Autorisations et licences
Les autorisations et les licences de représentation publique sont à la charge de l’organisateur.
Enregistrement et diffusion
Aucun enregistrement ni diffusion du spectacle sans l’accord de l’artiste.
Promotion
L’usage du nom et de l’image de l’artiste pour promouvoir le spectacle.
Annulation
Ce que touche l’artiste si le spectacle est annulé, selon le préavis donné.
Force majeure
Ce qui se passe si le spectacle ne peut pas avoir lieu, avec report.
Quand l’utiliser
- Un organisateur, une salle ou un festival vous engage et l’accord n’existe que dans des messages
- Vous êtes organisateur ou gérant de salle et vous engagez un artiste ou un groupe pour un événement
- Un manager confirme plusieurs dates et veut les mêmes conditions pour chacune
- Le rider doit faire partie du contrat, et non d’un e-mail à part
Avant de signer : quoi vérifier
- Combien est payé à la signature et quand le solde est dû
- Ce que paie l’organisateur, écrit dans le rider et non renvoyé à plus tard
- Ce que touche l’artiste si le spectacle est annulé, et avec quel préavis
- Si le spectacle peut être enregistré ou diffusé, et par qui
- Qui s’occupe des autorisations et des licences de représentation publique
Pour décrocher les dates : comment obtenir des concerts. Pour les managers qui bookent et règlent plusieurs dates : TONTRIA pour le management.
Questions fréquentes
Le modèle de contrat de cession de spectacle est-il gratuit ?
Oui. Avec l’offre Gratuite, vous pouvez utiliser chaque modèle autant que vous voulez ; partir d’un modèle ne consomme aucun crédit. L’offre Gratuite inclut 2 documents à signer en ligne par mois, et l’offre Pro des signatures illimitées. Voir les offres.
Que doit contenir un contrat de concert ?
Au minimum, la date, le lieu et l’heure de passage, le cachet avec l’acompte et le solde, ce que fournit l’organisateur (dans le rider), les autorisations, les règles sur l’enregistrement, la promotion, et ce qui se passe en cas d’annulation. Le modèle les inclut tous.
Puis-je l’utiliser pour engager un groupe pour un événement ?
Oui. Les parties sont l’organisateur (celui qui engage) et l’artiste ou le groupe, donc cela convient pour un festival, une salle, un événement privé ou un mariage. Un accord entre les membres d’un groupe est un autre contrat : le pacte de groupe de musique.
L’organisateur m’a envoyé son contrat. Que faire ?
Importez-le et faites-le relire avant de signer : TONTRIA Law signale les clauses à risque, cite le texte exact et propose quoi changer (environ 10 crédits).
Autres modèles
Sachez ce que vous signez
Importez votre prochain contrat ou créez une split sheet dès aujourd’hui, et mettez vos accords par écrit.