Nom et comptes du groupe
À qui appartient le nom, ses comptes de réseaux sociaux et domaines, et qui peut continuer à l’utiliser si quelqu’un part.
Pacte de groupe de musique
Pacte de groupe de musique entre les membres du groupe
À qui appartient le nom du groupe, comment l’argent est partagé et ce qui se passe si quelqu’un part, convenu avant que cela devienne un problème. En anglais ou en espagnol, avec chaque membre comme partie et signé en ligne. Partir d’un modèle ne consomme aucun crédit.
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Ce que le modèle inclut
L’argent
Comment les revenus sont partagés après les frais, avec les pourcentages en annexe, et à quelle fréquence.
Décisions
Ce qui se décide à la majorité et ce qui exige tout le monde : signer avec un label, un éditeur ou un manager, accueillir un membre, s’endetter.
Titres
Les titres appartiennent à ceux qui les ont écrits et sont documentés par une split sheet.
Enregistrements
À qui appartiennent les enregistrements du groupe.
Projets solo
Ce que chaque membre peut faire en dehors du groupe.
Quitter le groupe
Le préavis pour partir et ce que garde le membre qui part.
Matériel commun
Ce qui arrive au matériel acheté ensemble.
Quand l’utiliser
- Le groupe commence à gagner de l’argent avec les concerts, le streaming ou le merch
- Avant de signer avec un label, un éditeur ou un manager
- Un nouveau membre arrive, ou quelqu’un est sur le point de partir
- Le nom, les comptes ou le matériel ont été payés par certains membres et pas par d’autres
Avant de signer : quoi vérifier
- Qui garde le nom si le groupe se sépare
- Que les pourcentages totalisent 100 % et précisent quels frais sont déduits en premier
- Quelles décisions exigent tout le monde, pour qu’un membre ne signe pas à la place des autres
- Que chaque titre ait toujours sa propre split sheet : le pacte de groupe ne la remplace pas
- Ce que garde le membre qui part sur les enregistrements déjà sortis
Pour répartir les titres : modèle de split sheet. Les autres contrats que signe un groupe : les contrats musicaux que signe un artiste.
Questions fréquentes
Le modèle de pacte de groupe de musique est-il gratuit ?
Oui. Avec l’offre Gratuite, vous pouvez utiliser chaque modèle autant que vous voulez ; partir d’un modèle ne consomme aucun crédit. L’offre Gratuite inclut 2 documents à signer en ligne par mois, et l’offre Pro des signatures illimitées. Voir les offres.
Est-ce la même chose qu’un contrat pour engager un groupe ?
Non. Celui-ci est entre les membres. Pour engager un groupe pour un événement, un mariage ou un festival, utilisez le contrat de cession de spectacle.
Le pacte de groupe décide-t-il qui a écrit les titres ?
Non. Chaque titre appartient à ceux qui l’ont écrit, dans les pourcentages de sa split sheet ; le pacte de groupe dit seulement que chaque titre est documenté ainsi. Voir le modèle de split sheet.
Pouvons-nous modifier l’accord plus tard ?
Oui. Chaque point s’adapte à ce que le groupe convient, et vous pouvez signer une nouvelle version quand des membres arrivent ou partent.
Autres modèles
Sachez ce que vous signez
Importez votre prochain contrat ou créez une split sheet dès aujourd’hui, et mettez vos accords par écrit.